Somnolence et conduite automobile

Somnolence au volantLes malades apnéiques ont 7 fois plus de chances d’être impliqués dans un accident de la circulation que des patients sans troubles respiratoires. Des études ont clairement montré que la somnolence lors de la conduite automobile ou le besoin de s’arrêter à cause d’un endormissement était significativement corrélé à un risque d’accident chez les malades apnéiques (Masa et al. – Lloberes et al., 2000).

Chaque conducteur de véhicule est censé autoévaluer sa capacité psychologique et physiologique à pouvoir conduire. Une personne atteinte de troubles susceptibles de constituer un danger pour elle-même ou les autres usagers de la route doit mettre temporairement son véhicule au garage jusqu’à l’amélioration de son état de santé. Ce principe est précisé dans  l’arrêté du 21 décembre 2005, publiée au « Journal officiel » . (voir le texte en entier sous pdf)

Les chauffeurs d’autobus, de cars et de poids lourds (permis de type lourd)  sont soumis à un contrôle obligatoire de l’aptitude médicale à conduire. Une expertise occasionnelle peut être également exigée par le préfet pour les auteurs d’infractions graves.

Pour les autres conducteurs, une déclaration sur l’honneur, au moment de la délivrance du permis, attestant une bonne santé, suffit.

En cas de somnolence la loi fait une distinction entre les conducteurs détenteurs de permis de type léger et les conducteurs détenteurs de permis de type lourd.

  • Les conducteurs dotés de permis de type léger (voiture, moto) relèvent d’un examen clinique et/ou de tests paracliniques laissés à l’appréciation du médecin  avec :.
    • Une interruption temporaire de la conduite en attente de traitement.
    • La reprise peut avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes…). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé.
    • Compatibilité temporaire de 1 an.
    • Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement.
  • Les conducteurs dotés de permis de type lourd (camions, autobus, taxis, ambulances…) nécessitent de passer un Test de Maintien de l’Eveil (TME) pour confirmer l’efficacité thérapeutique et la possible reprise de la conduite, avec :
    • Une interruption temporaire de la conduite en attente de traitement.
    • La reprise peut avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes…).
    • Compatibilité temporaire de 6 mois.
    • Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement.

C’est la commission du permis  de conduire qui juge, sur le dossier que vous lui remettrez ou sur l’expertise qui sera déclenchée, de l’autorisation d’aptitude à la conduite automobile.

Votre médecin traitant ou votre médecin spécialiste a le devoir de vous informer sur les risques liés à la somnolence en cas de conduite automobile, il est cependant soumis au secret médical et n’aura pas de contact avec la commission du permis de conduire. Cette démarche est de votre responsabilité.